Termes et Conditions

Prix

Les marchandises sont facturées au tarif en vigueur au jour de la passation de la commande. Le prix de tous les produits et services non livrés pourra être majoré par le Vendeur advenant toute augmentation des coûts du Vendeur, tout changement de la conjoncture du marché ou toute autre cause échappant, raisonnablement, à la volonté du Vendeur. Les prix soumissionnés, sauf indication contraire, expireront selon la date convenus inscrit sur la soummission et pourront, durant cette période, être annulés ou modifiés par le Vendeur sur avis à l’Acheteur.

Livraison

La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l’acheteur, soit par avis de livraison, soit par remise à un transporteur. La vérification des marchandises par l’acheteur doit être effectuée au moment de leur prise en charge. En cas d’erreur ou de manquant, de réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré, l’acheteur émettra des réserves claires et précises qu’il notifiera dans un délai de trois jours, suivant la date de livraison par écrit auprès du vendeur ou du transporteur. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées.

Commandes

Toute commandes annulées non payé feront sujet d’évaluation auprès du Vendeur. Dans tout les cas, le dépots sera retenue. Les articles sur commandes spécials feront partie d’une tarification unique en cas d’annulations.

Paiement

Sauf conditions particulières, les factures sont payables selon le terme inscrit sur la facture et ou à compter de la date de livraison. En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours.

Réserve de propriété

Les marchandises vendues restent la propriété du vendeur jusqu’au complet règlement de leur prix. Toutefois les risques afférents aux marchandises seront transférés à l’acheteur ou au transporteur, dès la remise physique des produits.

Retours

Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord entre le vendeur et l’acquéreur. Des frais de réapprovisionnement peuvent s’appliquer.

Garantie

Aucune garantie ne s’applique aux accessoires, aux fournitures, aux consommables ou aux pièces structurelles.Sauf indication contraire, les piles sont considérées comme des articles consommables et ne sont pas garanties. Tout produits vendus, sauf indication contraire, font l’objet d’une Garantie d’un (1) Ans. En cas de défectuosité reconnue par le vendeur, l’obligation de ce dernier sera limitée au remplacement ou au remboursement des quantités défectueuses, sans autre indemnité. Si le produit vendu fait sujet d’un bris ou d’un vol, la garantie sera revoqué sans avis.

Propriété intellectuelle

Si un produit quelconque comporte un logiciel ou une autre forme de propriété intellectuelle, ce logiciel ou cette autre forme de propriété intellectuelle est fourni par le vendeur à l’acheteur sous réserve des modalités et conditions énoncées dans le contrat de licence ou toute autre entente d’utilisateur qui accompagne ce logiciel ou cette autre forme de propriété intellectuelle. Rien aux présentes ne saurait être interprété comme l’octroi de droits ou d’une licence quelconque permettant l’utilisation de tout logiciel ou toute autre forme de propriété intellectuelle de quelque façon ou à quelque fin que ce soit qui ne soit pas expressément permise par une telle licence ou entente d’utilisateur. Toute pièce informatique vendu qui contient des données de l’acheteur sera la responsabilité de celui ci. IP-Solutions et ces employés ce décharge de la perte de donnée causé par un produit ou un service.